Nord-Pas de Calais

Changer de région

Mon espace privé

Retour

Retour

Cotisations et paiements

Paiement des cotisations

Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA

Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles

Comment régler mes factures de cotisations ?

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations

Calcul des cotisations

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

La cotisation au FMSE

Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Accéder à la rubrique Calcul des cotisations

Déclaration de revenus professionnels

Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Les produits d’épargne retraite individuels

Accéder à la rubrique Déclaration de revenus professionnels

2 ème appel provisionnel

Accéder à la rubrique 2 ème appel provisionnel

Cotisation des exploitants

L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

La cotisation de solidarité

Accéder à la rubrique Cotisation des exploitants

Services en ligne

Formulaires et notices

Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés

Demande de modulation des appels

Demande de denonciation de l'option pour le calcul des cotisations et contributions sociales sur une assiette annuelle de revenus

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader

MSA Rapport d'activité 2020

Visuel rapport d'activité 2020

Rapport d'activité 2020

Services publics+

Flyer - Lisie

Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader